Créé en 2008, le bonus écologique a depuis connu de nombreuses modifications pour s'adapter aux évolutions du marché. L'année prochaine, celui-ci sera calculé en prenant en compte de nouveaux critères.
lorsque le véhicule est utilisé. Au regard des nouvelles connaissances acquises à propos de l'impact environnemental de ce type d'automobile, c'est largement insuffisant. En juillet 2023, un projet d'arrêté et de décret a été soumis à consultation pour instaurer un score environnemental afin d'atteindre l'éligibilité à ce bonus pour les particuliers.
Que se passe-t-il si un constructeur n'atteint pas le score minimal ? Il pourra déposer un dossier de dérogation pour prouver sa bonne foi. Si c'est le cas, il sera tenu de fournir à l'ADEME des informations et justificatifs complémentaires pour que celle-ci réalise un audit et vérifie la véracité de l'ensemble des éléments.
Grâce à l'évolution de la méthodologie de calcul de ce bonus, nous pouvons espérer que les constructeurs seront amenés à privilégier des processus de fabrication plus écologiques. Cette approche globale devrait être davantage adaptée aux réalités de terrain, notamment l'empreinte carbone totale d'un véhicule électrique.
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